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Conditions des offres

Version 2026-10-30

Cette traduction n'a pas encore été relue par un conseil juridique. D'ici là, la version anglaise fait foi. Lire la version anglaise

1. Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent aux promotions que BizBrew propose pour ses propres offres d’abonnement (« Offres ») : réductions, périodes gratuites prolongées, accès temporaire à une formule supérieure (« essai de formule »), mois bonus sur les formules annuelles et garanties de prix. Elles complètent nos Conditions d’utilisation. Elles ne s’appliquent pas aux bons de réduction qu’une entreprise crée pour ses propres clients.

2. Où trouver les Offres et comment les utiliser

  • Les Offres publiques en cours apparaissent dans une bannière sur notre page des tarifs. Certaines Offres ne sont visibles que par les entreprises éligibles, sous forme de carte dans leur espace de travail, rubrique Facturation.
  • Si vous avez un code promo, saisissez-le dans votre espace de travail, rubrique Facturation, lorsque vous choisissez une formule.
  • Les réductions et les mois bonus s’appliquent dans le paiement sécurisé Stripe lors de la souscription. Une période gratuite prolongée ou un essai de formule commence dès que vous l’utilisez.
  • Les Offres ne peuvent être utilisées que sur le web, sur la page Facturation de votre espace de travail. Nos applications mobiles n’affichent ni n’appliquent d’offres.

3. Ce que précise chaque Offre

Chaque Offre précise son avantage, qui peut l’utiliser (secteurs, formules et périodicité de facturation), si elle est réservée au premier abonnement payant, la durée de l’avantage et, le cas échéant, la date de début, la date de fin ou le nombre maximal d’utilisations. Une Offre assortie d’une date de fin et d’un maximum prend fin à la première de ces échéances ; la bannière indique la date de fin et, s’il y a un maximum, le nombre de places restantes.

4. Règles applicables à toutes les Offres

  • Une offre par espace de travail à la fois. Les Offres ne sont pas cumulables. Pendant une période gratuite prolongée ou un essai de formule, vous pouvez néanmoins utiliser une réduction ou des mois bonus lors de la souscription.
  • Une fois par espace de travail. Chaque espace de travail peut utiliser une même Offre une fois.
  • Réservée au premier abonnement payant, lorsque l’Offre le précise : elle n’est accessible qu’aux espaces de travail qui n’ont jamais eu d’abonnement payant.
  • Nouveaux abonnements uniquement. Les codes promo ne s’appliquent pas à une formule que vous payez déjà.
  • Aucune valeur monétaire. Les Offres ne peuvent être ni remboursées en espèces, ni échangées, ni transférées, ni vendues.
  • Les prix de la page des tarifs sont hors taxes ; la TVA est ajoutée lors du paiement.

5. Fonctionnement des types d’Offres

  • Réductions : elles diminuent le prix hors taxes de l’abonnement souscrit avec l’Offre, d’un pourcentage ou d’un montant fixe, une seule fois, pendant le nombre de mois indiqué ou pendant toute la durée de cet abonnement. Le paiement et vos factures font apparaître la réduction. Elle prend fin avec cet abonnement.
  • Période gratuite prolongée : le nombre de jours indiqué s’ajoute à votre période gratuite Starter, à compter d’aujourd’hui si elle est déjà terminée. Aucune donnée de paiement n’est nécessaire. Ensuite, les règles habituelles s’appliquent : vous choisissez une formule payante, ou votre espace de travail passe en lecture seule pendant 90 jours (vos données sont conservées), puis il est bloqué.
  • Essai de formule : vous pouvez utiliser Growth ou Pro gratuitement pendant le nombre de jours indiqué, sans données de paiement. À la fin de l’essai, votre espace de travail revient automatiquement et sans frais à sa formule et à sa période gratuite précédentes ; si votre période gratuite est déjà terminée, l’espace de travail passe en lecture seule. Souscrire une formule payante pendant l’essai y met fin.
  • Mois bonus (formules annuelles uniquement) : vous payez la première année en totalité et d’avance lors du paiement. Votre prochaine date de facturation est ensuite repoussée du nombre de mois indiqué (30 jours chacun), de sorte que le paiement suivant n’est dû qu’après l’année plus les mois bonus.
  • Garantie de prix : le prix hors taxes de la formule et de la périodicité choisies reste inchangé pendant le nombre de mois indiqué à compter de votre premier paiement. Elle prend fin plus tôt si vous changez de formule ou de périodicité ou si vous résiliez. Les variations de TVA ne sont pas couvertes.

6. Modifications, fin et abus

Nous pouvons mettre fin à une offre de manière anticipée ou la modifier pour les utilisations futures à tout moment, par exemple lorsque son maximum est atteint. Une Offre déjà utilisée conserve ses conditions. En cas d’abus, nous pouvons refuser ou retirer une Offre, par exemple si des espaces de travail sont créés uniquement pour utiliser une Offre plusieurs fois.

7. Questions

Questions sur une Offre : brew@bizbrew.org ou notre page de contact.